vie syndicale

tout ce qui est lié à la commission vie syndicale

abécédaire

Mandats d'action du congrès de Colmar (Mai 2018) à l'Exécutif Syndical National (ESN) et à la conférence nationale pour 2018-2021, adoptés à l'unanimité.
L'ensemble des motions des quatre commissions votées lors de ce congrès seront mises en ligne très prochainement.

Retrouvez toutes les motions votées par les instances du SNPDEN depuis 2002. Vous pouvez également les consulter par commissions.

Attention, il faut vous identifier pour voir apparaitre la liste des motions

 

Groupe de travail Laïcité (GTL)

Groupe de travail Laïcité (GTL)

installé lors du CSN de novembre 2017
Les membres titulaires sont :

Madame Catherine Gay Boisson - Académie Nantes
Monsieur Gilles Auteroche - Académie Aix Marseille
Monsieur Christophe Paolinetti - Académie La Réunion
Monsieur Jacky Schlienger - Académie Strasbourg
Madame Véronique Riffard - Académie Clermont Ferrand
Madame Marie-Pierre Pichetti - Académie Besançon
Suppléants :
Madame Véronique Seyral - Académie Bordeaux
Madame Fatima Marzouk - Académie de Créteil
Monsieur Thierry Debaecke - Académie de Lille
Et un représentant de la Commission Vie Syndicale de la Conférence Nationale chargé de la coordination de ce groupe : Monsieur Emmanuel Masson

Au-delà de ses trois missions de veille, de conseil, et de réflexion,  cette  commission sera chargée de porter une vision prospective de notre syndicat,  privilégiant ce qui nous rassemble.
La coordination de cette instance sera assurée par un membre de la CVS de la CN et la commission a toute latitude pour organiser ses travaux. Elle se réunira au moins une fois par an et au plus 3 fois. Elle communiquera l’ensemble de ses travaux à la CVS de la CN ainsi que les comptes rendus de ses réunions.

Compte rendu du GNPD 2

Le GNPD est réuni pour la 3e fois (et la premiere fois de cette annee scolaire 2017 2018), sous la présidence de Christophe Kerrero, directeur de cabinet, et Isabelle Bourhis, conseillère sociale. Il faut rappeler que cette instance a été mise en place à la demande du SNPDEN, dans le cadre de l'alerte sociale lancée en 2017.
Il est fondé sur la représentativité syndicale, à savoir 7 SNPDEN, 2 IDFO et 1 SGEN.
Le SNPDEN était représenté par Pascal Bolloré SGA, Florence Delannoy SN, Joel Lamoise SN, Corinne Laurent SA Rouen, Corinne Ober SA Grenoble, Philippe Tournier SG, Philippe Vincent SGA.
 

La rentrée

Le SNPDEN présente sa vision de la rentrée, au travers des résultats de l'enquête qu'il a mené, à laquelle près d'un tiers des EPLE ont répondu.
Le ressenti des collègues sur la rentrée est mauvais dans 10% des cas, essentiellement quand tous les personnels sont pas nommés. C'est une question qui touche encore trop d'établissements, de façon inégale et très marquée selon les académies. Il semble que certaines académies gèrent mieux que d'autres la pénurie. Le Ministère réaffirme que les rectorats gèrent la pénurie, et que la question des viviers de recrutement est une question en soi

Notre métier

Nous nous interrogeons sur le nombre très élevé de faisant fonctions, qui renvoie à la question de l'attractivité du métier, au travers de ses conditions d'exercice. Nous avons une réflexion à engager sur les métiers de l'encadrement, et la façon dont la hiérarchie considère les personnels de direction, plus souvent comme des exécutants que comme les cadres qu'ils sont. Le SNPDEN souhaite que soit ouvert ce dossier.
Le Ministère est conscient de ce problème, et de la souffrance de certains collègues. Parfois une inadéquation entre le profil et le poste, des relations difficiles avec les parents d’élèves, il y a cristallisation dans les EPLE, parfois le dernier service de l’état de proximité. Il faut la transformation complète du système : l’Ecole ne peut pas tout régler - se recentrer : un socle commun - une insertion dans le supérieur et dans le monde professionnel. Il est nécessaire de retrouver le cœur du métier. Il faudra accompagner les annonces d'une grande autonomie des établissements par des formations des personnels. 
Isabelle Bourhis réaffirme la nécessité d'une réflexion sur la formation initiale et continue des personnels de direction, ainsi que d'une amélioration de la culture de l'encadrement.

Les systèmes d'information

Les systèmes d'information sont à nouveau évoqués, comme alourdissant la charge de travail des personnels de direction : le SNPDEN souligne que leur complication pose problème aux secrétariats, laissant les personnels de direction trop souvent seuls à les utiliser.
Le directeur de cabinet évoque une réforme territoriale pour remettre à niveau les 30 systèmes d'information académiques : repartir des territoires - revoir les champs des outils utilisés dans les EPLE. Nous demandons toujours de pouvoir importer des données dans siècle. Nous avons déjà listé, auprès de la DNE, les problèmes récurrents résolvables rapidement. Le cabinet souhaite relancer, avec nous, ce dossier.

Point sur la situation aux Antilles

Sur Saint Martin : situation très difficile pour les personnels - dégâts matériels importants - permanence des personnels de direction pour accueillir. La sécurité est assurée par une présence militaire forte. Re scolarisation à la Toussaint. Solution en internat pour les classes d’examens.

Sur Saint Barthélemy la situation est moins grave. Retour assez rapide à la normale. 

La section académique SNPDEN de la Guadeloupe a réglé l’accueil d’une centaine d’élèves venus de Saint Martin.

Les évaluations en 6e

Le directeur de cabinet explique les évaluations 6e s'inscrivent dans une réflexion plus générale sur PISA et l'évaluation du système éducatif. La conseillère sociale précise que la DEPP y travaille : un courrier va partir pour préciser les choses : 

Déroulement tout le mois de novembre - complètement informatisées - 2 séquences non consécutives - sans correction - un correspondant en EPLE - elles ont vocation à aider les enseignants et à développer la culture de l’évaluation - comment les équipes s’en emparent ? Pouvoir récupérer des données qui permettent d’envoyer des suivis de cohorte aux EPLE et d’exploiter et des données par les enseignants. Les professeurs auront les résultats individuels des élèves. Une remontée vers l’IEN et une analyse collective pour voir les problèmes du collège à évoquer en conseil pédagogique.
Le SNPDEN pose la question de l’usage des données, les IVAC qu’en fera-t-on ? Question de la publication publique des résultats, et du risque de mise en concurrence des EPLE entre eux. Le directeur de cabinetn souhaite aller jusqu’au bout de la logique y compris une fermeture d’eple. Cette année les évaluations sont pédagogiquement un peu tardives : l’an prochain en septembre. Caractère expérimental cette année.

Le SNPDEN souligne qu'une culture de l'évaluation peut aider à sortir les personnels de la culture de l'impuissance et de la culpabilité. Il se félicite que le système ne soit pas la réincarnation du peu regretté Casimir, qui avait laissé perplexe les équipes. Il insiste sur la nécessaire facilité d'exploitation, qui semble atteinte, mais regrette la date tardive de passation. En revanche, notre crainte est une exploitation médiatique, dont on connaît les travers, notamment celui de conforter les préjugés.
Si on montre que tout n'est pas pareil partout, on alimente des comportements qui aggravent la situation des établissements les plus exposés.
Le moment où ces donnés passent dans l'espace public pose problème.
Nous ne sommes pas rassurés par le discours de dédramatisation et de transparence nécessaire tenu par le directeur de cabinet. Il reconnaît cependant que l'évaluation peut faire peser sur les acteurs, par exemple en REP, un poids très lourd. 

"Devoirs faits"

Le directeur de cabinet affirme que le travail de l'élève est  au coeur des apprentissages. Un vade mecum a été envoyé dans les établissements. Le dispositif démarre et à vocation à se développer au fil de l'année.
Des solutions tres differentes peuvent etre adoptees en fonction des situations particulières des établissements. Il faut que les rectorats puissent aider les établissements à rémunérer le coordonnateur mais également les professeurs. Il y a des moyens dans les rectorats : IMP pour le coordonnateur du dispositif - HSE - service civique - AED - associations. Des personnels administratifs comme des CPE peuvent être rémunérés.

Le SNPDEN partage totalement les objectifs du dispositif mais rappelle l'extrême diversité des situations,et surtout les discours rectoraux qui nous parlent de "moyens constants"... Une forme attentisme est perceptible chez les collègues, qui sont majoritairement prudents, depuis la fin brutale de l'accompagnement éducatif.  Personne ne connait aujourd'hui les moyens alloués.

L'évolution du DNB

 
La question du brevet des colèeges est évoquée. Le SNPDEN rappelle sa volonte d'évoluer vers une simplification ou une suppression des épreuves finales, rejoint en cela par le SGEN.  Le Ministère semble avoir pris en compte cette position, en réfléchissant à des épreuves sur une seule journée, plus légères, facilitant également la gestion des copies qui a posé problème cette année. La suppression des épreuves finales ne paraît cependant pas encore être à l'ordre du jour.
 
Le SNPDEN  rappelle l'ambiguïté entretenue par la complexité de certains sujets et se demande à qui on s'adresse ? Le résultat de ces epreuves compliquées a été l'explosion des mentions pour les meilleurs, mais pas l'elargissement de la base des reçus. Nous souhaitons une entrée très pragmatique, dans le cadre des textes actuels. Par exemple, qu'il n'y ait pas d'épreuves de plus de trois heures, ne serait ce que pour permettre la gestion des tiers temps.

Mission sur la réforme du baccalauréat

La suppression du bac, dernier grand symbole national n'est pas a l'ordre du jour, même s'il ne garantit plus la réussite dans l'enseignement superieur. On reste sur l'idée d'épreuves terminales et de contrôle continu. 20% des jeunes ont des difficultés de lecture, 60% échouent en licence. La question du degré de spécialisation que l'on donne au lycée se pose. La réflexion sur le baccalauréat peut aussi être l'occasion de réfléchir à la politique d'orientation au lycée, avec une responsabilisation des acteurs.

Le SNPDEN remarque que la complication des épreuves du bac ne cesse de s'aggraver depuis 2004 et les essais de simplification de Bayrou.

La crise de l'affectation post bac de cette année à montre que le bac ne sert décidemment plus à rien quand on est pris dans une filière sélective, les jeux sont faits, et dans une filière non sélective, on est tiré au sort

Nous exprimons nos craintes sur le fait que deux groupes de travail parallèles se tiennent aujourd'hui, EN et Supérieur. Le risque du choc de deux logiques est grand. Notre Ministère se veut rassurant sur cette question et explique qu'APB doit évoluer des l'année prochaine, tandis que la réflexion sur Le bac peut prendre un peu plus de temps. Sur ce sujet, il y a une convergence de vue de tous les participants. Un problème : le refus du contrôle continu par toutes les organisations lycéennes, alors qu'il règne pourtant en maître dans APB.
 

Laïcité

Mise en place d’une cellule laïcité

Une république qui ne recule pas sur ce sujet, ne transige pas sur ses valeurs essentielles. L’enjeu de la cellule laïcité (des juristes, des philosophes…) : soutien - appui aux personnels - aux EPLE - reconquérir des territoires et des esprits… Réaffirmation de la laïcité et de la loi (2004). 
Sur la question de la laïcité à l'école, le SNPDEN fait remarquer qu'il a été la seule organisation syndicale à avoir soutenu la loi de 2004, mais que depuis, nous constatons une dégradation très nette de la situation. Chez une partie des personnels, la situation est déjà perdue, et l'on cherche à éviter les conflits plus qu'à faire respecter la loi. Les frottements des différentes politiques ministérielles n'ont pas arrangé les choses. La question des accompagnateurs est un exemple affligeant des incertitudes auxquelles ont été confrontées les personnels de direction.

 La question de l'usage du téléphone.

La question de l'interdiction pose aussi celle des usages pédagogiques. Faut-il aménager le Code l'éducation pour aider les équipes ? Procéder par expérimentation  ? Le SNPDEN constate que l'interdiction en cours est déjà la règle dans la plupart des etablissements. Si les choses doivent changer, il ne faut en revanche pas rester dans l'ambiguïté. Si l'on estime que c'est nuisible à l'apprentissage, il faut faire le choix clair de l'interdiction totale, et dans ce cas, de multiples questions pratiques se posent. Mais une interdiction totale impossible à faire respecter serait ridicule et contre productive, et mettrait nos collègues en difficulté.

PPCR (parcours professionnel, carrières, rémunérations)

Il sera poursuivi. Articulation entre le travail du chef d'établissement et de l’IA IPR.

Nous rappelons nos mandats pour un corps unique de l'encadrement, soulignons que pour l'évaluation des enseignants, que tous les items à l'exception du 1er relèvent des deux évaluateurs. Concernant notre PPCR, si le Ministère de la fonction publique a bien signé les décrets, il reste des incertitudes sur les délais de mise en oeuvre de tous les volets. Tout ce qui est acté au 1er septembre 2017 est en cours (dont la classe exceptionnelle, les capa qui auront lieu en décembre ou en janvier). D'autres éléments sont en attente d'arbitrage. La promotion à l’échelon spécial pour le premier janvier 2017 (2%) serait actée mais remise en cause possible de celle du premier janvier 2018 (pas les 2% prévus ?). et Ré étalement de la montée en puissance prévue initialement sur 7 ans ?

Le SNPDEN réaffirme que le dialogue social impose que les engagements de l'état soient respectés.
 

 

 

SD changement rentrée 2017

AIX MARSEILLE
04 DIDELET Jean Philippe PACG
CLG J.M.G. ITARD (DOCTEUR) - 8 rue Flourens Aillaud, 04700 ORAISON
Tel : 0492786169 - Fax : 0492786651 jpdidelet@gmail.com
05 FABREGA Elisabeth PRLY
LYC Villars - Place de Verdun - 05000 GAP
Tel :  0492522691 - fax :  0492525575 elisabethfabrega@yahoo.fr
13 VERAN Jean-François PACG
CLG Darius Milhaud - 36 Bd Louis Armand - 13012 MARSEILLE
Tel : 0491490093 - fax : 0491854355  jeanfrancois.veran@gmail.com
84 GAY Brigitte PRLY
LYC René Char - BP 696 - 84003 AVIGNON CEDEX
Tel : 0490880404 - Fax : 0490899993 brigitte.gay@ac-aix-marseille.fr

 AMIENS
02 DRUBIGNY PATRICK PRLP
LYC PROF. Chateau Potel -  Impasse des Maillets - 02460 LA FERTE MILON
Tel :  0323967179 - Fax : 00323965464 patrick.drubigny@ac-amiens.fr
60 PAULY Marie-Hélène PACG
CLG Pierre Mendes France - BP 104 - 60111 MERU Cedex
Tel : 0344222727 - Fax : 0344222094  sd.oise@snpden.net
80 RIFFIOD Richard PACG
CLG Etouvie - BP 1232 - Avenue du Languedoc - 80012 AMIENS
Tel : 0322432851 - Fax : 0322446817 richard.riffiod@ac-amiens.fr

BESANÇON
25 en attente

39 SYLVAND Arnaud PACG
CLG de l'arc - 23 ter rue du collège de l'arc - 39100 DOLE
Tel : 0384690100 - fax : 0384792337 arnaud.sylvand@ac-besancon.fr
70 en attente

90 POLONI Marie-Pierre PACG
CLG Léonard de Vinci - 17 faubourg de Lyon - 90016 BELFORT Cedex
Tel : 0384586820 - Fax : 0384586829 marie-pierre.poloni@ac-besancon.fr

BORDEAUX
24 en attente

33 YVART Xavier PRLP
LP TOulouse Lautrec - 115 rue Joseph Abria - 33000 BORDEAUX e
Tel : 0557816262 -  Fax : 0557816269  xavier-stephane.yvart@ac-bordeaux.fr
40 BOURDET Marie-Paule PRLY
LYC Ch. Despiau - route du Houga - 40000 MONT DE MARSAN
Tel : 0558058282 - fax : 0558058283 marie-paule.bourdet@ac-bordeaux.fr
47 EMARD-LACROIX Gilles PRLY
LYC G. de Baudre - 5 allée Pomarède - 47916 AGEN Cedex 09
Tel : 0553775600 - Fax : 0553666277 gilles.emard-lacroix@ac-bordeaux.fr
64 LALANNE Nathalie PRLY
LYC Louis de Foix - 4 avenue Jean Rostand - 64100 BAYONNE
Tel : 0559633110 - Fax : 0559639757 lalanne.nathalie@ac-bordeaux.fr

CAEN
14 YBERT Stéphane PRLY
LYC Sorel - Avenue du Labrador - 14600 HONFLEUR
Tel : 0231816868 - Fax : 0231890407 stephaneybert_sd14@yahoo.fr
50 AUSSANT Dominique PACG
CLG Guillaume Fouace - rue Flandres Dunkerque - 50550 ST VAAST LA HOUGUE
Tel : 0233544081 - Fax : 0233546816  dominique.aussant@wanadoo.fr
61 en attente

CLERMONT-FERRAND
03 PIETRIGA Christine PACG
CLG Maurice Constantin Weyer - BP 301 - Rue Antoinette Mizon - 03306 CUSSET Cedex
Tel : 0470315255 - Fax : 0470313098  christine.pietriga@ac-clermont.fr
15 PRUNET Nicolas PACG
CLG Boule - Rue du pré de Dom - 15120 MONTSALVY
Tél : 0471492295 - Fax :  0471492881         nicolas.prunet@ac-clermont.fr
43 ETEOCLE Valérie PACG
CLG Jules Romain  - 43260 ST JULIEN CHAPTEUIL
Tel : 0471087036 - Fax :   0471087208    veteocle@ac-clermont.fr
63 SLUSARCZYK Bernard PACG
CLG Camu - rue du sous-marin Casabianca - 63100 CLERMONT FD
Tel : 0473243673 -  Fax : 0473565362 bernard.slusarczyk@ac-clermont.fr

CORSE
20 ALBERTINI Pierre PACG
LP Jules Antonini - 3 avenue Noël Franchini - CS 15006 - 20700 AJACCIO
Tel : 0495106600 - Fax : 0495226378 pierre.albertini@ac-corse.fr
20 TABANELLI Pascal PACG
CLG Montesoro - Chemin d’Aghani, 20600 BASTIA
Tel : 0495585004 - Fax : 0495335839 pascal.tabanelli@ac-corse.fr

CRETEIL
77 PEROZENI Laetitia PACG
CLG Elsa Triolet - 145 avenue de Marche Marais - 77350 LE MEE SUR SEINE
Tel : 0160690000 - Fax :  0160591062 laetitia.Perozeni-Ravier@ac-creteil.fr
93  en attente

94 LE GUILLOU Jérôme PRLY
LYC St Exupéry - 2/4 rue H. Matisse - 94000 CRETEIL
Tel : 0141942828 - Fax : 0141942829 Jle-Guillou@ac-creteil.fr

DIJON
21 BIGNOLI Francis PACG
CLG la Champagne - rue du Mécanon - 21220 BROCHON
tel  : 0380343345 - Fax : 0380340059 francis.bignoli@ac-dijon.fr 
58 PIERRE Frank PRLY
LYC Genevoix - 51 route d'Avril/Loire - 58300 DECIZE
Tel : 0386770730 - Fax : 0386770737 frank.pierre@ac-dijon.fr
71 CAGNE Laurent PACG
CLG Chevalier - 33 rue de la Banque - 71321 CHALON SUR SAONE Cedex
Tel : 0385962960 - fax : 0385962967  laurent.cagne@ac-dijon.fr
89 MORIN Brigitte PACG
CLG JB Bienvenu-Martin - 3 avenue Rodin - 89000 AUXERRE
Tel : 0386463432 - Fax : 0386464063 Brigitte.Morin@ac-dijon.fr

GRENOBLE
07 BAUSSART Odile PRLY
LYC Boissy d'Anglas - P 127 - 07104 ANNONAY
Tel : 0475692560 - Fax :  0475333581 odile.baussart@ac-grenoble.fr
26 Agnès OLMOS, PACG
CLG Chalamel - rue Gabriel Péri - 26220 DIEULEFIT
Tel : 0475464323 - fax : 0475468235 agnes.olmos@ac-grenoble.fr
38 AMOZIGH Stéphan PACG
CLG R. Guelen - Le château - 38680 PONT EN ROYAN
Tel : 0476360208 - fax : 0476361117 stephan.amozigh@ac-grenoble.fr
73 BASSANI Jean Claude PRLY
LYC Ferrié - 62 avenue du Vigny - 73140 SAINT MICHEL DE MAURIENNE
Tel : 0479565042 - fax :  0479562238 jean-claude.bassani@ac-grenoble.fr
74 en attente

LILLE
59 DUHAYON  Bruno PACG
CLG Maxime Deyts - rue j. Moulin - 59270 BAILLEUL
Tel : 0328438181 - Fax : 0328438182  bruno.duhayon@ac-lille.fr
62 LANCIAUX Philippe PACG
CLG Pablo Neruda - route de Brébières - 62490 VITRY EN ARTOIS
Tel : 0321501463 - Fax : 0321509737 snpden62@snpden.net

LIMOGES
19 en attente

23  DUROUDIER Marc PACG
CLG J. Monnet - Place République - 23210 BENEVENT L'ABBAYE
Tel : 0555626160   Fax : 0555626305 marc-gabri.duroudier@ac-limoges.fr
87 DESSAIN Christelle PACG
CLG Arsène Bonneaud - 11  avenue Champlain - 87800 NEXON
Tel : 0555584110 - Fax : 0555584115  christelle.dessain@ac-limoges.fr

LYON
01 CRETIN Roland ADLY
LYC Arbez Carne- CS 30002 - Bellignat - 01117 OYONNAX
Tél : 0474819797 - Fax :  0474738922  sd-ain@snpden.net
42 en attente

69 BROCHET Catherine PACG
CLG Maurice Utrillo - rue du Forest - 69665 LIMAS
Tel : 0474680781 - Fax : 0474655245  snpden.rhone@gmail.com

MONTPELLIER
11 INGRAO Carmelo
CLG Grazailles - 2 rue du moulin de la Seigne - 11000 CARCASSONNE
Tel :0468111690 - Fax : 0468111689 carmelo.ingrao@ac-montpellier.fr
30 NEYRET Thierry PRLP
LP Curie - route de Florac - 30270 SAINT JEAN DU GARD
Tel : 0466853085 - Fax : 0466851960 sd30snpden@gmail.com   
34 GANNE Pierre Louis PRLY
LYC Marc Bloch - 1 avenue Georges Frèche - 34410 SERIGNAN
Tel : 0467353510 - Fax :                      pierre-louis.ganne@ac-montpellier.fr
48 CARRERAS Olivier
CLG Du Trenze - 48220 VIALAS
Tel : 0466410217 - Fax : 0466410087 olivier.carreras@ac-montpellier.fr
66 SEGUREL François PACG
CLG Moreto, Allée Capdellayre – 66300 THUIR
Tél. : 0468530485 – Fax : 0460533588 - francois.segurel@snpden.net

NANCY - METZ
54 JACQUOT Isabelle PRLP
LP Bertrand Schwartz - 5 rue Ste anne - 54340 POMPEY
tel :0383491194 - fax : 0383495318  isjacquot@gmail.com
55 STEMMELIN Patrick PRLP
LP Freyssinet - 6 avenue du Pdt Kennedy - 55100 VERDUN
Tel : 0329844165 - Fax : 0329847122 patrick.stemmelin@ac-nancy-metz.fr
57 DERBOULLES Pascal PRLY
LYC Hermite - 6 rue du calvaire - 57260 DIEUZE
Tel : 0387860055 - fax :0387868779 pascal.derboulles@ac-nancy-metz.fr
88 LAMOISE Joël  PRLY
LYC Pierre Mendes France - 2 Rue Haut des Etages - BP 582 - 88021 EPINAL
Tel : 0329812181 - Fax : 0329812198 joel.lamoise@snpden.net

NANTES
44 FAURE Dominique PRLY
LYC - 44 470 CARQUEFOU
Tel :  -  Fax :  dominique.faure@ac-nantes.fr
49 LOURTIS Michel PACG
CLG Janequin - BP 99 - Avenue Pompidou - 49243 AVRILLE Cedex
Tel 0241692305 - Fax : 0241696656 - michel-jean.lourtis@ac-nantes.fr
53 DUBOURG Fabienne PACG
CLG Martonne - 46 rue de la Fuye - 53000 LAVAL
Tel : 0243261040 - Fax : 0243261042  - fabienne.dubourg@ac-nantes.fr
72 DUFEU Marc  PRLP
LPJean Rondeau - BP 2 - 72120 ST CALAIS
Tel : 0243631414 - Fax : 0243631419 marc.dufeu@ac-nantes.fr
85 en attente

NICE
06  BARBERI Daniel PACG
CLG Maurice  Joubert - Cours A. Camus  - 06300 NICE
Tel : 0493276800 - Fax : 0493276812 - daniel.barberi@ac-nice.fr
83 DUBREUCQ Thierry PACG
CLG Pierre de Coubertin - avenue de Coubertin - BP 95 - 83340 LE LUC
tel : 0494500720 - fax : 0494500721 thierry.dubreucq@ac-nice.fr

ORLEANS - TOURS
18 GUILLAMO Isabelle PACG
CLG V. Hugo - 91 rue Louise Michel - 18000 BOURGES
Tél : 0248242706 - Fax : 0248706839   -  isabelle.guillamo@ac-orleans-tours.fr
28 ANDRE MIchel PACG
CLG Martial Taugourdeau - 18 rue du Dr Durand - 28100 DREUX
Tel : 0237644680 - Fax : 0237644664 - michel.andre2@ac-orleans-tours.fr

36 BIZEUL Dominique PACG
CLG Romain Rolland - 14 rue P. Langevin - 36130 DEOLS
Tel : 0254346230 - Fax : 0254233188 dominique.bizeul@ac-orleans-tours.fr
37  FARGE Arnaud PACG
CLG Honoré de Balzac - BP 51 - 3B rue Georges Jehan - 37190 AZAY LE RIDEAU
Tel 0247454231 - Fax : 0247459198 -  sd37@snpden.net
41 MARCHAND Pascale PACG
CLG Marie Curi e- rue des champs de la Croix - 41220 ST LAURENT NOUAN
Tel : 0254876600 - fax : 0254876609 pascale.marchand@ac-orleans-tours.fr 
45  LECOQ Anne PACG
CLG Montesquieu - 1 place A. Camus - BP 26427 - 45064 ORLEANS Cedex 2
Tel : 0238251010 - Fax : 0238251001 anne.lecoq@ac-orleans-tours.fr

POITIERS
16  en attente

17 SINGER Corinne PRLY
LC Bernard Palissy - BP 310 - 1 rue de Gascogne - 17107 SAINTES Cedex
tel : 0546920815 - fax : 0546929766 corinne.singer@ac-poitiers.fr
79 RUIZ-LOPEZ Marie PACG
CLG G. Clémenceau - rue des Voûtes - 79140 CERIZAY
Tel : 0549805797 - Fax : 0549805212 marie.ruiz-lopez@ac-poitiers.fr
86 THEVENET Yannick PACG
CLG Jardin des plants - 46 Bd Chassaigne - 86000 POITIERS
Tel : 0549882897 - Fax : 0549607358 yannick.thevenet@ac-poitiers.fr

REIMS
08 DECOBERT Philippe PRLY
LYC JB Clément - 11 rue J. Jaurès - 08200 SEDAN
Tel : 0324274116 - Fax : 0324274769 pdecobert@ac-reims.fr
10 BARROIS Eve-Marie PACG
CLG J. Regnier - 13 rue J. Regnier - 10500 BRIENNE LE CHATEAU
Tel : 0325928201 - Fax : 0325924719 eve-marie.barrois@ac-reims.fr
51 DE SCHUTTER Valérie PACG
CLG Legros - 2 rue F. Legros - BP 75 - 51573 REIMS
Tel : 0326080377 - Fax PRLY
BAILLY Thierry PRLY
LYC Bouchardon - bp 2085 - 16 rue Gagarine - 52903 CHAUMONT Cedex
tel : 0325032342 - fax : 0325320327 thierry.bailly17@wanadoo.fr

RENNES
22  en attente

29  FERRE Sylvain PACG
LYC Paul Serusier - avenue de Waklappel - BP 160 - 29837 CARHAIX PLOUGUER
Tel : 0298992929 - Fax : 0298991726  sylvain.ferre@ac-rennes.fr
35  BEAUFILS QUEUTEY Anne  PACG
CLG Guilloux - Boulevard Pasteur - 35160 MONTFORT/MEU
Tel : 0299090691 - Fax : 0299092002 annie.beaufils-queutey@ac-rennes.fr
56 COUSSI Michel PRLP
LP M. le Franc - 128 boulevard Léon Blum - 56321 LORIENT Cedex
tel : 0297872487 - fax : 0297872488 michel.coussi@ac-rennes.fr

ROUEN
27 DELHOPITAL Joël PRLY
LYC JB Decretôt - 7 rue de la gare - 27400 LOUVIERS
Tel : 0232401429 - Fax : 0232400063 joel.delhopital@ac-rouen.fr
76 GUERET LAFERTE Catherine PACG
CLG Chartier - 18 rue Maurois - 76160 DARNETAL
Tél : 0235084094 - Fax :                catherine.gueret-laferte@ac-rouen.fr

STRASBOURG
67 RAFFIN MARCHETTI Rodolphe PACG
CLG Cronenbourg - Sophie Germain - 50 Rue du Rieth - 67200 STRASBOURG
tel : 0388270570 - fax : 0388283152 rodolphe.raffin-marchetti@ac-strasbourg.fr
68 MARCHAND Isabelle PACG
CLG Wolf - 4 rue de la Belette - 68100 MULHOUSE
tel : 0389461714 - fax : 0389560282  isabelle.marchand1@ac-strasbourg.fr

POM - Nle CALEDONIE
ARNAL BLANC Elisabeth  PACG
CLG de Koutio - BP KO 161 - Avenue de la Vallée - 98830 DUMBEA
Tel : 0687415602 - Fax : 0687415455 elisarnal98@yahoo.fr

POM - POLYNESIE FSE
MOU KAM TSE Pépin PRLY
LYC Tuianu le Gayic - BP 121083 - 98712 PAPARA - TAHITI
Tel : +68940547650 - Fax : +68940547654 mktp@live.fr

POM  - WALLIS ET FUTUNA
en attente

TOULOUSE
09  CANETOS Françoise PRLP
LP A. Berges - Avenue de la gare - 09200 SAINT GIRONS
Tel : 0534143650- Fax : 0534143658
francoise.canetos@ac-toulouse.fr
12 MANAC-H Yvon - PRLY
LYC F. Foch - 1 rue Vieussens - 12000 RODEZ
tel : 0565730860 - fax : 0565730861 yvon.manac-h@ac-toulouse.fr
31 ALARD DOLQUES Françoise PRLY
LYC - 8 avenue M. Fonvieille - 31820 PIBRAC
Tel :    Fax :    f.alard@ac-toulouse.fr
32 LEPETITCORPS Sylvie PACG
CLG Beauregard - rue J. Casse - 32140 MASSEUBE
tel : 0562660422 - fax : 0562660886 sylvie.lepetitcorps@ac-toulouse.fr 
46 en attente

65 TOUZANNE Pascal PRLY
LYC P. Mendes France - 19 rue du collège - 65500 VIC EN BIGORRE
tel : 0562316900 - Fax : 0562316306 pascal.touzanne@ac-toulouse.fr
81 JOURDE Hugues PACG
CLG Beaumarchais - Chemin de Ginestoux - 81340 VALENCE D'ALBIGEOIS
Tel : 0563564050 - Fax : 0563564062 hugues.jourde@ac-toulouse.fr
82 SOLANA Nicolas PACG
CLG Despeyrous - 10 Bd du Gal de Gaulle - 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE
Tel : 0563023560 - Fax : 0563653065 nsolana.clgbeaumont@gmail.com

VERSAILLES
78 MARCINIAK Xavier PACG
CLG Debussy - rue Alexandre Dumas - CS 30531 - 78105 SAINT GERMAIN EN LAYE
Tel : 0139210039 - Fax : 0139210059xavier.marciniak@ac-versailles.fr
91 SUZANNE Christian PACG
CLG Parc de Villeroy - Avenue de Villeroy - 91540 MENNECY
tel : 0164570640 - fax : 0164572247 christian.suzanne@ac-versailles.fr
92 DEDIEU Sylvain PACG
CLG TH. Gauier - 39 rye de Longchamp - 92200 NEUILLY SUR SEINE
Tel : 0147477904 - Fax :                           sylvain.dedieu@ac-versailles.fr
95 MONTAGNE Danièle PRLY
LYC Galilée - 11 avenue du jour - 95800 CERGY ST CHRISTOPHE
Tel : 0134417420 - Fax : 0134417421  daniele.montagne@ac-versailles.fr

 

sa changement rentrée 2017

Aix - Marseille
AUTEROCHE Gilles PRLY
LYC Adam de Craponne - 218 rue Chateauredon - 13300 SALON DE PROVENCE
Tél. : 0490562468 Fax : 0490560811  Mél : gilles.auteroche@gmail.com

Amiens
CATOIRE Olivier PRLY
LYC Félix Faure -  31 Boulevard de l'Assaut - 60000 BEAUVAIS
Tél. : 0344486464 Fax :0344482090 Mél : olivier.catoire@ac-amiens.fr

Besançon
MARCHANDOT Joël PACG
CLG Vicotr Hugo - 8 rue du lycée - 25042 BESANCON Cedex
Tél. : 0381811856 Fax : 0381813692 Mél : joel.marchandot@snpden.net

Bordeaux
IUNGMANN YVES PRLY
LYC Magendie - BP 12 - 10 rue des Treuils - 33023 BORDEAUX Cedex
Tél : 0557816150  -  Fax : 0557816158 Mél : yves.iungmann@neuf.fr

Caen
PIEL Catherine PACG
3 rue Guyon de Guercheville - 14200 HEROUVILLE ST CLAIR
Tél. : 0231476132 Fax : 0231435427 Mél : catherine.piel@ac-caen.fr

Clermont - Fd
HAMONIC Hervé PRLY
LYC Albert Londres - Boulevard du 8 mai 1945 - 03306 CUSSET Cedex
Tél. :0470972525 Fax : 0470976484 Mél : hamonic.herve@aol.com

Corse
LECCIA Marc PRLY
LYC Giocante de Casabianca - Avenue Jean Zuccarelli - BP 170 - 20293 BASTIA Cedex
Tél. : 0495328150 Fax : 0495313594 Mél : marc-leccia@wanadoo.fr

Créteil
BOBKIEWICZ Bruno PRLY
LYC Paul Eluard - 15-17 Avenue Jean Moulin - 93206 SAINT DENIS Cedex
Tél : 0149717000 Fax : 0149400309 Mel : bruno.bobkiewicz@ac-creteil.fr

Dijon
MASSON Emmanuel PACG
CLG J. Rostand - BP 41 - 2 rue des Vergers - 21801 QUETIGNY Cedex
tel  : 0380463263 - Fax : 0380460143 emmanuel.masson@ac-dijon.fr
 

Étranger
FAURE Serge PRLY
LYC français Charles Lepierre - Avenida Eng. Duarte Pacheco 321070-112 LISBONNE
Tel : 00 351 213 824 401 - Fax : 00 351213871218  serge.fauresnpden@gmail.com

Grenoble
OBER Corine PRLP
LP Amblard - 43 rue Amblard - 26000 VALENCE
Tél. : 0475821200 Fax :0475422174 Mél : corine.ober@ac-grenoble.fr

Guadeloupe
DARTRON Jean PRLY
LYC Chevalier de Saint-Georges - Boulevard des héros - BP 355 - 97183 ABYMES
Tél. : 0590820602 Fax : 0590825739 Mél : jdartron@gmail.com

Guyane
GRESSE Jacqueline PRLY
LYC Eboué - Rocade du sud - BP 76021 - 97300 CAYENNE
Tél. : 0594296581 Fax : 0594317225 Mél : Jacqueline.gresse@ac-guyane.fr

La Réunion
BORDERES Serge PACG
CLG les trois bassin s- BP 6 - 19 rue G. Brassens - 97426 LES TROIS BASSINS
Tél. : 0262248094 Fax : 0262247173 Mél : sborderes@ac-reunion.fr

Lille
FERARE Hubert PRLY
LYC Alexandre Ribot - BP 340 - 42 rue Gambetta - 62505 SAINT OMER Cedex
Tél. : 0321883060 Fax : 0321883077 Mél : ferare.hubert@orange.fr

Limoges
SAULE Catherine PRLY
LYC Léonard Limosin - 13 rue des Clairettes - 87000 LIMOGES
Tél. : 0555342856 Fax : 0555337294 Mél : catherine.saule@ac-limoges.fr

Lyon
HEINZ Gérard PRLY
LYC des Horizons - avenue du Plasson - 42140 CHAZELLES SUR LYON
Tél. :0477405100 - Fax : 0477730792 Mél : gerard.heinz@ac-lyon.fr

Martinique
HARDY DESSOURCES Marie-Clotilde PRLY
LYC Acajou II - Quartier Acajou - 97232 LE LAMENTIN
Tél. : 0596506465 Fax : 0596500913 Mél : m.clotilde.hardy-dessources@ac-martinique.fr

Mayotte
LE GUILLOUZER Didier PRLY
Lycée de Dembeni - Tsararano -  97660 DEMBENI didier.le-guillouzer@ac-mayotte.fr
Tel : 02 69 64 56 60  - Fax : 02 69 64 56 69  

Montpellier
FOURNIER Pierre-André PRLY
LYC F. Fabre - Boulevard J. Moulin - 34600 BEDARIEUX
Tel : 0467233066 - Fax :  0467233381 pierre.fournier1@ac-montpellier.fr

Nancy - Metz
Jean-Pascal PAILLETTE PRLP
LP André Citroën - 5 rue XIème d’aviation - 57155 Marly
Tél. : 0387631600 - Fax : 0387552074 Mél : secretaire.academique@nancy-metz.snpden.net

Nantes
GAY BOISSON Catherine PRLY
LYC Jean Moulin - BP 3049 - 1 place Jean Moulin - 49017 ANGERS Cedex
Tél. : 0241966360 - Fax : 0241966351 Mél : catherine.gay-boisson@ac-nantes.fr

Nice
BACQUET Jacques PRLY
LYC A. Camus - rue H; Giraud - 83600 FREJUS
Tel : 0494195260 - Fax : 0494444814 jacques.bacquet@ac-nice.fr

Orléans - Tours
GAUTROT Pascale PRLY
LYC Pothier - 2 bis rue M. Proust - 45014 ORLEANS
Tél : 0238795600 - Fax  : 0238795647  - pascale.gautrot@ac-orleans-tours.fr
 

Paris
HONNORAT Myriam PRLY
LYC Molière - 71 rue du Ranelagh - 75016 PARIS
Tél : 0142881427 - Fax : 0142249831 Sasnpdenparis@gmail.com

Poitiers
MOINE Ketty PRLY
LCY Vieljeux - rue des Gonthiers - 17000 LA ROCHELLE
Tél. :0546347932 Fax : 0546342228 Mél : ketty.moine@ac-poitiers.fr

Reims
HUMBERT Patrick PACG
CLG les Franchises - 713 avenue de l'Europe - 52200 LANGRES
Tel : 0325870083 - Fax  : 0325906153  patrickyann.humbert@laposte.net

Rennes
LE FLEM Pascale PRLY
LYC Beaumont - 10 Rue du Lycée - 35605 REDON
Tél. : 0299723737  Fax : 0299721680 Mél : pascale.le-flem@ac-rennes.fr

Rouen
LAURENT Corine PACG
CLG du Hamelet - Rue Alexandre Dumas - 27400 LOUVIERS
tel : 0232403029   Fax : 0232400589  Mel : corinne.laurent@ac-rouen.fr

Strasbourg
SCHLIENGER Jacky PRLY
LP Schweisguth - BP 182 - Place du Dr Kretz - 67604 SELESTAT Cedex
Tél. : 0388580780 Fax : 0388580781 Mél : jacky.schlienger@snpden.net

Toulouse
GOUYEN Yves PRLY
LYC. Ch. de Gaulle - 24 av. Ch. de Gaulle - 31604 MURET
tel : 0561518484 ygouyen@ac-toulouse.fr
 

Versailles
LEHERPEUR Marie-Alix PACG
CLG Danton - 77 rue Danton - 92300 LEVALLOIS PERRET
Tel : 0147586850 -  Fax : 0147581607 Mél : marie-alix.leherpeur@ac-versailles.fr

 

ESN changement rentrée 2017

ADVENIER Lydia
PRLY LYC H. Guimad - 23 rue Claude Veyron - 69361  LYON Cedex 07
Tel : 0472715000 - Fax : 0472715009 lydia.advenier@laposte.net
 

ALARD-DOLQUES Françoise
PRLY LYC  de Pibrac - 8 avenue M. Fonvieille - 31820 PIBRAC
Tel :  - fax :  falard@orange.fr

BOLLORE Pascal
PRLY M. Berthelot - 6 Bd M. Berteaux - 94100 ST MAUR DES FOSSES
Tel : 0145115111 - Fax : 0145115110 pascal.bollore@ac-creteil.fr

   
BOURY Christelle
PRLY LYC Jules Ferry - 77 Bd de Clichy - 75009 PARIS
Tel : 0156022300 - Fax :0148741175 christel.boury@laposte.net
CAMBIER Patrick
16 allée de la promenade - 59650 VILLENEUVE D'ASCQ
cambier.pa@wanadoo.fr      
CARRARO Cédric
SNPDEN - 21 rue Béranger - 75003 PARIS
Tel : 0149966667 - Fax : 0149966669 cedric.carraro@snpden.net

CHAPIER Nathalie
PACG CLG Paul Eluard - 14 Rue Irénée Gasse - 51380 VERZY
Tel : 0326979129 - Fax : 0326979678 nathaliechapier@gmail.com
 
CHARPENTIER Pascal
PRLY Lyc Le parc - 1 Boulevard Anatole France - 69458 LYON Cedex
Tel : 0437511551 - Fax : 0437511552 pascal.charpentier@ac-lyon.fr
COLIN Laurence
PRLY - LYC Hôtellerie-Tourisme - 1 avenud Dorgelès - 33120 ARCACHON
Tel : 0557527240 - Fax : 0557527248  laurence.colin@ac-bordeaux.fr
DECQ Fabien
PRLY - LYC Condorcet - bp 169 - 25 rue E. Dolet - 62303 LENS Cedex
Tel : 0321793544 - Fax : 0321437000 fabien.decq@laposte.net
DELANNOY Florence
PRLY LYC Charlotte Perriand - BP 43 - 59242 GENECH
Tel : 0320646620 - Fax :                   florence.delannoy@gmail.com
FALLER Jean
Ret 55 rue Léon Dominique - 33680 LACANAU Océan
Tel :                                                      jeanclementfaller@gmail.com
GERVAIS Lysiane
PRLP LP Ph. Cousteau - BP 61 - 33240 ST ANDRE DE CUBZAC
Tel : 05579402 - Fax : 0556330717 ly.gervais@yahoo.fr
GIRARDY Philippe
RET - 150 RUE DE PAUCOURT- 45200 AMILLY
Tel : 02 38874275 - Fax : 0630364494 phildan.girardy@orange.fr
GUINOT Serge
PRLY Cité scolaire internationale - 2 place de Montréal - 69367 LYON CEDEX 07
Tel : 0478696006 - Fax : 0478696036 serge.guinot@wanadoo.fr
LAMOISE Joël
PRLY LYC Pierre Mendes France - 2 Rue Haut des Etages – BP 582 - 88021 EPINAL CEDEX
Tel : 0329812181- Fax: 0329812198 joel.lamoise@snpden.net

MARAVAL Julien
PRLY LYC Internat d'excellence - Rue de Paris - 77171 SOURDUN
Tel : 0164605353 -  Fax :   jul_maraval@yahoo.fr
 

PAYEN Elisabeth
PACG - clg Monnet - 1 place C. Monnet - 78955 CARRIERES SOUS POISSY
Tel : 0139744328- Fax : 0139709275   elisabethpayen73@gmail.com

PENICAUT Sylvie
PACG CLG Roland Garros - 10 Bd Cimiez - 06000 NICE
Tel : 0493800203 -  Fax : 0492477390
sylvie-mar.penicaut@ac-nice.fr
PHILIPPE Jean Marc
PRLY LYC H. Daumier - 46 Av. Clot Bey - 13008 MARSEILLE
Tel : 0491760120 - Fax : 0491711540
jean-marc.philippe@ac-aix-marseille.fr

QUERIC Valérie
PACG CLG Bouland - Rue du chemin vert - 60350 COULOISY
Tel : 0344854900 - Fax : 0344854901 valerie.queric@ac-amiens.fr

RICHARD Michel
RET - 47 TER RUE SAINT CHARLES - 78000 VERSAILLES
 mrichard.snpden@gmail.com

ROSAY Véronique
PRLY  LYC Jean Monnet - 2 place A. Schweitzer - 67100 STRASBOURG
Tel : 0388319560 - Fax : 0388319561
veronique.rosay@ac-strasbourg.fr
 

SEGUREL François
PACG CLG Moreto - Allée Capdellayre - 66300 THUIR
Tel : 0468530485 - Fax : 0460533588  francois.segurel@snpden.net
 
SUREL Gwenaël
PRLY LYC Joubert - 160 rue du Pressoir rouge – BP 159- 44154 ANCENIS CEDEX
Tel : 0240830025 - Fax : 0240833696 gwenael.surel@ac-nantes.fr
TOURNIER Philippe
PRLY LYC Duruy - 33 Boulevard des Invalides - 75007 PARIS
Tel 0140623131 -  Fax : 0140623113  philippe.tournier@snpden.net
VINCENT Philippe
PRLY LYC Jean Perrin - 74 rue de Verdillon - 13010 MARSEILLE
Tel : 0491742930 - Fax : 0491752329
pr.lyc.perrin@ac-aix-marseille.fr
   
  Secrétaires permanents
CARRARO Cédric
SNPDEN - 21 rue Béranger - 75003 PARIS
Tel : 0149966667 - Fax : 0149966669 cedric.carraro@snpden.net
LAROUSSI-ROUIBATE Abdel Nasser
SNPDEN - 21 rue Béranger - 75003 PARIS
Tel : 0149966668 - Fax : 0149966669 anlr@snpden.net
   
 

Membre associé

HEMET FREBY Hélène

Tel  - Fax :  - h.hemet.snpden@gmail.com

   

 

Adhérer au SNPDEN

Merci de votre intérêt pour le SNPDEN, et bienvenue dans l'immense réseau professionnel de nos 9000 adhérents !

* Si vous entrez dans la fonction au 1er septembre : merci d'imprimer votre bulletin d'adhésion ci-dessous ou de prendre contact avec le siège. Vous bénéficiez d'une première adhésion à prix réduit (34€ après déduction fiscale)

* Si vous êtes déjà en poste, vous pouvez facilement adhérer en ligne en vous munissant de votre numéro d'établissement.

ATTENTION : le paiement en 6 fois ne peut pas se faire en ligne

Les grandes régions et les recteurs académiques

Compétences du recteur de région académique et du comité régional académique
Décret n° 2015-1616 du 10 décembre 2015 relatif aux régions académiques
« Art. R. 222-3. -Dans les régions académiques comprenant plusieurs académies, un comité régional académique réunit les recteurs d'académie. Ce comité organise les modalités de l'action commune des recteurs et assure la coordination des politiques académiques.
Il est présidé par le recteur de région académique, qui dispose, à cet effet, d'un service pour les affaires régionales.
 
Art. R. 222-3-1. -Pour les questions requérant une coordination avec les politiques conduites par la région ou le préfet de région, le recteur de région académique représente les académies de la région académique auprès de chacun d'eux.
Lorsque le comité de l'administration régionale, prévu à l'article 35 du décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements, au sein duquel siège le recteur de région académique, examine des questions de la compétence du ministre chargé de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'enseignement supérieur, le préfet de région associe, pour les affaires qui les concernent, le ou les autres recteurs de la région académique.
 
Art. R. 222-3-2.-Le recteur de région académique, après avoir recueilli l'avis du comité régional académique, fixe les orientations stratégiques des politiques de la région académique requérant une coordination avec la région ou le préfet de région dans les domaines suivants :
1° définition du schéma prévisionnel des formations des établissements publics d'enseignement du second degré ;
2° formation professionnelle, apprentissage et orientation tout au long de la vie professionnelle ;
3° enseignement supérieur et recherche ;
4° lutte contre le décrochage scolaire ;
5° service public du numérique éducatif ;
6° utilisation des fonds européens ;
7° contrats prévus par le chapitre III de la loi n° 82-653 du 29 juillet 1982 portant réforme de la planification.
Après avis du comité régional académique, le recteur de région académique exerce les attributions dévolues aux autorités académiques par le II de l'article L. 214-13.*
 
Art. R. 222-3-3.-Pour toute question autre que celles relevant des domaines mentionnés à l'article R. 222-3-2, le comité régional académique peut décider de mettre en place des politiques coordonnées. Il en détermine le contenu et les modalités de coordination.
 
Art. R. 222-3-4.-Le recteur de région académique arrête, après avis du comité régional académique, un schéma de mutualisation des moyens entre les services des académies dans le cadre des compétences définies aux articles R. 222-3-2 et R. 222-3-3.
« Des services inter académiques peuvent être créés à cet effet par un arrêté du recteur de région académique pris après avis du comité régional académique ou, lorsque ce service est chargé d'une mission autre que celles relevant des domaines mentionnés à l'article R. 222-3-2, sur proposition des recteurs d'académie membres du comité régional académique.
 
Art. R. 222-3-5.-Dans chaque région académique comprenant plusieurs académies, un service inter académique est chargé du contrôle budgétaire des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ainsi que du contrôle administratif et financier des délibérations des conseils d'administration et des décisions des présidents et directeurs de ces mêmes établissements et des établissements publics administratifs relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur. Ce service inter académique est créé par arrêté du recteur de région académique après avis du comité régional académique.
 
Art. R. 222-3-6.-Les arrêtés du recteur de région académique créant un service inter académique mentionnés aux articles R. 222-3-4 et R. 222-3-5 sont publiés au recueil des actes administratifs de la préfecture de région. Outre l'étendue de la compétence territoriale du service inter académique mentionné à l'article R. 222-3-4, ces arrêtés fixent les attributions du service inter académique, les moyens mis à sa disposition et les modalités d'évaluation de son action. Ils désignent également le responsable du service inter académique.
Ce responsable est placé sous l'autorité hiérarchique du recteur de l'académie où est implanté ledit service, et sous l'autorité fonctionnelle de chacun des recteurs pour lesquels il exerce ses missions. À cet effet, chaque recteur d'académie peut déléguer sa signature au responsable du service ainsi qu'à ses subordonnés dans les matières relevant de leurs attributions. Ces délégations sont publiées au recueil des actes administratifs de la préfecture de région.
Le responsable du service inter académique a autorité fonctionnelle sur les services académiques qui concourent à la définition des politiques concernées, dans la limite des attributions confiées au service inter académique.
 
Art. R. 222-3-7. -Des recteurs de région académique peuvent créer, par arrêté conjoint, un service interrégional. Lorsqu'un service interrégional exerce ses missions pour au moins une région académique comportant plusieurs académies, l'arrêté instituant ce service est pris après avis de chaque comité régional académique concerné ou sur proposition des recteurs d'académie membres de chaque comité concerné selon les règles définies à l'article R. 222-3-4. L'arrêté instituant le service interrégional fixe ses attributions, les moyens mis à sa disposition et les modalités d'évaluation de son action ; il est publié au recueil des actes administratifs des préfectures de région intéressées.
Le responsable du service interrégional est nommé, selon le cas, par arrêté du ou des ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur, après avis des recteurs de région académique concernés. Ce responsable est placé sous l'autorité hiérarchique du recteur de l'académie où est implanté le service, et sous l'autorité fonctionnelle de chacun des recteurs pour lesquels il exerce ses missions. À cet effet, chaque recteur peut déléguer sa signature au responsable du service, ainsi qu'à ses subordonnés dans les matières relevant de leurs attributions. Ces délégations sont publiées au recueil des actes administratifs des préfectures de région intéressées. »
*contrat de plan État-Région
 

Motion laïcité CSN mars 2016

La loi sur les signes religieux à l’école ne vise pas simplement les manifestations de prosélytisme. Elle permet de préserver l’Ecole de toute forme d’affichage ostensible religieux. Elle est la condition du respect de la diversité des croyances, des convictions et du libre arbitre de chacun. Comme l’indique la circulaire du 18 mai 2004 « la loi est rédigée de manière à pouvoir s’appliquer à toutes les religions et de manière à répondre à l’apparition de nouveaux signes, voire à d’éventuels contournements de la loi ». C’est ce qui se passe aujourd’hui, comme avant 2004, avec la volonté affichée et revendiquée de groupes politico-religieux qui cherchent à imposer leur mainmise sur une partie de la jeunesse. C’est ainsi que l’on voit apparaitre en nombre dans certains établissements des tenues et des comportements qui entrent clairement dans le champ d’application de la loi et doivent se voir opposer un ferme refus. Le SNPDEN-UNSA demande aux autorités publiques de prendre conscience de ces graves réalités qui se développent de façon oppressive dans certains territoires et d'apporter un soutien sans ambiguïté aux personnels de direction qui veulent faire respecter la loi du 15 mars 2004 face à ces formes nouvelles de mise en cause de la laïcité c'est-à-dire de la liberté de conscience des élèves.

 

Statuts

Les statuts du syndicat

Archives

Pages retirées du site, visibles par les seuls administrateurs

CSA

la composition

Elections pro 2014

Tous les éléments pour les élections

***
 
 
SNPDEN UNSA, le syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale
principaux, proviseurs, adjoints, lycées, collèges, enseignement secondaire et supérieur, ERPD, EREA
21 rue Béranger, 75003 Paris - tél. 0149966666 - Fax 0149966669 -
mèl : siege@snpden.net - © SNPDEN
 
Syndiquer le contenu